Examen de succesison et enregistrement

A l'attention de :

Mesdemoiselles et Messieurs les étudiants de troisième,

Bien cher camarades mon examen de dt succ et enreg 'est pas trop mal passé merci de le demander... J'ai eu de la chance de pêcher le seul questionnaire pas trop difficile à mon goût avec les exercices que je voulais !
Je tiens néanmoins à vous parler de deux trois éléments qui vous seront peut-être utiles pour l'examen du 26/1.

1) Chaque questionnaire comporte trois questions : La première est une question sur les successions du même type que les exercices récapitulatifs. Les deux suivantes sont des questions d'enregistrement du même type que les exercices fait aux cours.

2) Concerant l'exercice de succession : La prof m'a confié que bcp d'étudiants aujourd'hui sont tombés dans le panneau lors du calcul de l'actif nef en prenant en compte un US que le défunt avait reçu en succession d'un parent. Il ne faut pas le prendre pour le calcul de l'actif net puisque l'US étant un droit viager, il s'éteins de plain droit à la mort de l'usufruitier et n'existe donc plus lors du calcul de la succession.
Pour les exonérations et réductions n'oubliez pas de vérifier que toutes les conditions sont remplies !

3) Mes questions d'enregistrement :
A. Partage entre 3 personnes de plusieurs biens. Attention de n'appliquer le taux de 1% (art. 109 C.Succ.) qu'aux immeubles, sinon je vous reporte au syllabus. (J'en convient les cessions de parts et partage avec le taux de 1% sont les exercices les plus faciles)
B. Achat par Mr X d'une maison d'habitation modeste au RC de 645 €. Les biens déjà possédés sont d'une part 1/2 d'un terrain reçu dans la succession de son père (RC total 300 €) et l'autre moitié du terrain reçue dans la succesion de sa soeur qui avait hérité de cette autre moitié. L'article 53 est-il d'application ? Votre réponse serait-elle la même si l'on remplacait le mot "soeur" par "mère" ?


Voilà j'espère que ça pourra vous aider un maximum, sinon je peux dire que les questions tournent et qu'il est possible d'avoir la même que quelqu'un qui est déjà sorti (Laurent Lefèvre a eu le même questionnaire que celui-là avant moi)... On est environ 7 dans la classe et prêter une oreille indiscrète à ceux qui passent peut-être utile... !

Je crois que j'ai rien oublié alors bonne merde et bonne étude à tous !

Votre dévoué serviteur,
François

Wouaw François, que serions nous sans toi! Merci pour ton aide, et félicitations puisque ça c'est bien passé

merci francois, c est cool

De rien, de rien...

A charge de revanche !

oui oui comme pour isoc par exemple

Par exemple...

un tout grand merci à notre aimable et dévoué serviteur François! je me suis contentée d'imprimer cela, mais je vais me concentrer dessus... et je te fais confiance!

ah vi euh pr les chers ptis A je vais vous filer aussi mes questions

- pr la succession, moi j'ai eu un truc assez simple en soit, le mec a comme seule héritiere sa soeur, mais il donne des biens à sa compagne , à son voisin et une amie (rien de tro compliqué)

- l'autre question: on cede un US à deux pers sans clause d'accroissement; puis aps, on cede la NP, il faut dire si la rep était différence s'il y avai clause d'accroissement

- qq un cède son immeuble à un autre sous cond supsen et l'autre le cede aussi sous condition suspensive, et dedans il y a un tiers ki intervient pr dire qu'il est locataire...dc dispositions indépendantes


voila j'espère que ça vous aidera....

bizz à vous

Bon d'accord il reste d'autres questions que nous ne connaissons pas mais ça vous donne une idée !